Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
 

Liens hypertextes :

Ce site peut être amené à contenir des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence www.photos.lejma.fr ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.
 

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la page d'accueil du site que ce lien ouvre le site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.photos.lejma.fr . La mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon la reproduction ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de "frame" ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quel qu'en soit la nature.
Au titre de la présente autorisation, www.photos.lejma.fr se réserve toutefois un droit d'opposition.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.